LOA

Neuf ou d'occasion ( soumis à TVA ) avec un apport de 0 à 50 % et une durée s'étalant de 5 à 15 ans  devenez locataire de votre bateau et si vous le souhaitez, propriétaire à la fin du contrat.

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Profitez des avantages de la Location avec Option d'Achat pour acquérir votre bateau !

Neuf ou d'occasion ( soumis à TVA ), avec un apport de 0 à 50 % et une durée s'étalant de 5 à 10 ans, devenez locataire de votre bateau et si vous le souhaitez, propriétaire à la fin du contrat de location.

Quels sont les avantages de la LOA :

1) Vous disposez d'une souplesse inédite avec la LOA longue durée 10 ans

Avec une durée de 10 ans, la LOA a pour avantage de réduire le montant des loyers et donc de se libérer une capacité d'épargne supplémentaire.

De plus avec un financement longue durée, vous accédez plus facilement à une gamme supérieure de bateaux pour un budget équivalent.

2) Vous bénéficiez d'une réduction de TVA de 50 % sur les loyers avec la LOA Française !

Conformément aux dispositions des articles 259 A 1° du Code Général des impots et de l'article 172 de l'annexe II du même Code.

Les loyers sont imposés à la TVA française.

Deux modes de déduction sont possibles : le régime réel ou le régime forfaitaire.

Le régime réel est calculé au prorata du temps passé en dehors des eaux territoriales françaises.

Dans le régime réel, il appartient au locataire du bateau d'apporter la preuve du temps passé en dehors des eaux territoriales françaises.

Le régime forfaitaire bénéficie d'un abattement de 50 % quelque soit le temps passé en dehors des eaux territoriales françaises, sans que le locataire soit tenu de justifier du temps de navigation passé en dehors des eaux territoriales françaises.

C'est le régime généralement retenu par les bateaux ayant leur port d'attache en France.

3) La LOA est transmissible :

Vous avez la capacité de vendre votre bateau et de transférer le financement plus facilement.

Vous pouvez désigner un tiers qui rachètera le bateau en cours de contrat.

C'est le principe de la transmissibilité.

Le nouveau locataire profite ainsi sur le bateau d'occasion des avantages habituellement réservés aux bateaux neufs.

4) La LOA est rechargeable :

Au cours de la LOA, vous pouvez compléter l'équipement de votre bateau plus facilement et à moindre coût.

Vous pouvez choisir librement d'intégrer de nouveaux équipements pour votre bateau.

Ainsi, c'est l'organisme financier qui règle le fournisseur et la dépense est intégrée dans votre contrat de LOA.

Deux possibillitées :

- Soit vous décidez d'augmenter la mensualité.

- Soit vous choisissez de rallonger la durée du financement.

La recharge vous permet donc d'acquérir de nouveaux équipements en bénéficiant toujours des avantages de la LOA.

5) Bon à savoir :

Durant la période de la LOA,  le bateau n'appartient pas à son locataire.

Les opérations de LOA peuvent bénéficier de toutes les assurances décés invalidité habituelles

La somme versée lors du premier loyer majoré permet à un contribuable assujetti à l'ISF de déduire cette somme du montant de son patrimoine, ce qui peut entraîner une substantielle économie d'impôt.

 

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